Marque enregistrée - Marque en vigueur

Station Nautique Royan Atlantique
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE, EPCI

Numéro de dépôt :
4273368
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2026
Station Nautique Royan Atlantique de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

Présentation de la marque Station Nautique Royan Atlantique

Déposée le 26 avril 2016 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Station Nautique Royan Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE domicilié(e) 107 Avenue de Rochefort - 17201 - ROYAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE, M. TALLIEU Jean-Pierre domicilié(e) 107 AVENUE DE ROCHEFORT - 17201 - ROYAN CEDEX - France.

La marque Station Nautique Royan Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Station Nautique Royan Atlantique arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DÉTOURS À NOM DE LA COMMUNE , Station Nautique Agglomération Royan Atlantique , AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE , RENCONTRES TERRITORIALES DU TOURISME , CARA FIL , Station Nautique Agglo Royan Atlantique


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE, EPCI - 107 Avenue de Rochefort - 17201 - ROYAN CEDEX - France - SIREN 241700640


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE, M. TALLIEU Jean-Pierre - 107 AVENUE DE ROCHEFORT - 17201 - ROYAN CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.